SocGen renforce sa compliance pour éviter de nouvelles sanctions. Et elle est loin d'être la seule...

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Team building the word Compliance

Société Générale vient d'annoncer avoir conclu des accords de suspension des poursuites (« deferred prosecution agreement ») avec les Autorités américaines mettant fin aux enquêtes relatives aux sanctions économiques et à la lutte contre le blanchiment d'argent, et accepté de verser des pénalités d'un montant total d'environ 1,3 Mds$ (1,2 Mds€).

La banque française s’est également engagée à améliorer son dispositif visant à prévenir et détecter toute violation éventuelle de la réglementation en matière de sanctions économiques américaines et des lois de l'État de New York, et à renforcer la supervision de son programme de conformité relatif aux sanctions économiques.

Enfin, SocGen a également convenu avec le Conseil des Gouverneurs de la Réserve Fédérale américaine d’engager un consultant indépendant en charge d’évaluer l’état d’avancement de la mise en œuvre du renforcement de son programme de conformité.

Ancrer une culture de responsabilité

Autant de mesures qui viennent s'ajouter à d'autres, déjà en place. « Au cours des dernières années, Société Générale a pris un certain nombre de mesures significatives et a consacré d'importantes ressources visant à améliorer ses programmes de conformité en matière de sanctions et de lutte contre le blanchiment d'argent », rappelle son directeur général Frédéric Oudéa.

La banque française a ainsi recruté davantage de responsables conformité affectés à la prévention de la criminalité financière au niveau du Groupe et des lignes-métiers concernées, et renforcé les équipes centralisées dédiées à la gestion des alertes en matière de sanctions et d'embargos au niveau du Groupe. Elle a également réorganisé la ligne hiérarchique des équipes en charge de la conformité en matière de sanctions et d'embargos et amélioré ses procédures de remontée d’information.

A l'occasion de la publication des résultats du troisième trimestre, Frédéric Oudéa a rappelé qu'il entendait bien « ancrer une culture de responsabilité dans la banque » et « être aux meilleurs standards en matière de conformité » afin de s'engager « dans la durée à éviter les litiges ». Des nouveaux recrutements sont donc à prévoir dans ce domaine...

Sanctions renforcées

Évidemment SocGen n'est pas la seule banque désireuse de renforcer sa compliance. Dans le sillage du Brexit, des banques américaines comme Bank of America ou Goldman Sachs recherchent des spécialistes de la compliance et des risques pour leurs bureaux parisiens.

Et pour cause : une part significative des amendes infligées en 2017 au secteur financier par les régulateurs mondiaux concerne les acteurs de la banque d’investissement, avec un total de 20,6 milliards de dollars d’amende, selon la 5ème édition de l’étude annuelle Global Enforcement Review de Duff & Phelps

D'après le leader mondial indépendant du conseil dans les domaines de l’évaluation financière et du corporate finance, cette tendance devrait se poursuivre, les banques d’investissement ayant déjà été condamnées, au premier semestre 2018, à verser 4 milliards de dollars d’amende.

Un marché tendu

Du fait d’un tel renfort des contrôles, les établissements financiers (les banques mais aussi les sociétés de conseil) ont pris conscience de l’importance de mettre en place les outils et reportings qui permettent aux instances dirigeantes de suivre de très près les activités de la fonction de conformité.

Conséquence : « il existe en effet une vraie tension sur le marché de recrutement depuis deux ans pour les profils de compliance officer », confirme Hannah Rossiter directrice de l’activité conformité et réglementation au sein du bureau parisien de Duff & Phelps.

Et d'ajouter : "les profils les plus recherchés sont ceux qui disposent de 5 à 10 ans d’expérience au sujet de la réglementation AMF ou ACPR, avec une conception opérationnelle et pragmatique de l’exercice de cette fonction, ainsi qu'un niveau d’anglais permettant de travailler dans un milieu international ». Ne reste plus qu'à postuler aux offres disponibles...

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